MENTIONS LÉGALES

Informations légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.epillasermedical.fr :   L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation  :

Propriétaire :

 Marc DENEUCHE - BAILLEUL

Design : CtaComm

Hébergeur : WIX

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site EPIL LASER MEDICAL implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site EPIL LASER MEDICAL sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. EPIL LASER MEDICAL qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site EPIL LASER MEDICAL est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site EPIL LASER MEDICAL a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

EPIL LASER MEDICAL s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, EPIL LASER MEDICAL ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site EPIL LASER MEDICAL ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Politique de confidentialité

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Gestion des cookies

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Vous avez le droit à l’oubli et au titre de cette demande de supprimer vos Données personnelles du système de EPIL LASER MEDICAL ; afin d’exercer ces droits ils vous convient d’adresser un courrier avec accusé de réception par courrier postale avec accusé de réception à l’adresse suivante :


EPIL LASER MEDICAL

9 bis rue Arnouldstraete

59270 BAILLEUL- FRANCE

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